Les arrêtés municipaux à Kintzheim

Nuisance
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Règlementation de l’accès à la place de la batteuse 403.97 KB 60 downloads

L’arrêté municipal du 6 juillet 2009, en vigueur, définit les règles relatives...
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Lutte contre les bruits de voisinage 1.68 MB 73 downloads

L’arrêté municipal du 01 décembre 2006, en vigueur, définit les règles relatives...
Circulation
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Réglementation de la Circulation dans le massif forestiers 872.77 KB 69 downloads

L’arrêté municipal du 24 février 2016, en vigueur, définit les règles relatives...
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Réglementation permanente de la circulation et du stationnement rue Clog-Strebler 805.56 KB 72 downloads

L’arrêté municipal du 16 mai 2012, en vigueur, définit les règles relatives...
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Règlementation du stationnement dans la Petite Rue des hiboux et instauration d’une zone 30 454.79 KB 63 downloads

L’arrêté municipal du 29 octobre 2008, en vigueur, définit les règles relatives...
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Règlementation de la vitesse à 30 km/h dans les quartiers Kirchgass, Pfadmatten, Hattenberg, Quittenmaettel 609.94 KB 66 downloads

L’arrêté municipal du 27 janvier 2004, en vigueur, définit les règles relatives...
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Réglementation des poids lourds sur la commune 896.69 KB 63 downloads

L’arrêté municipal du 19 juillet 2017, en vigueur, définit les règles relatives...
Icône

Instauration d'une zone 30 (quartier sud-est) 562.33 KB 61 downloads

L’arrêté municipal du 3 février 2012, en vigueur, définit les règles relatives...
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Réglementation de la Circulation dans les chemins ruraux et d’exploitations 1.16 MB 60 downloads

L’arrêté municipal du 04 décembre 2020, en vigueur, définit relatives à la...
Viticulture
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Arrêté portant mesure de conservation et de surveillance des chemins ruraux 832.93 KB 57 downloads

Le recul des plantations de vignes par rapport aux chemins et aux sentiers communaux...

Vos contacts à la Mairie

Pour plus de renseignements, contactez le service administratif de la mairie :

Geneviève RUCH ou Estelle JEHL : accueil@mairie-kintzheim.fr
Tél: 03 88 82 04 87

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